conditions générales d'utilisation

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation s’appliquent à votre première visite du site internet www.artherapienergie.fr dénommé ci-après vitrine internet et vous sont opposables pendant toute la durée d'utilisation de la vitrine internet.

Un bandeau situé en bas de page vous informe que des données relatives à votre navigation peuvent être enregistrées sur des fichiers spécifiques dénommés « cookies », et vous affiche un lien vers les présentes Conditions Générales d'Utilisation afin de vous en informer. Un simple clique sur le bouton "Compris" permet de faire disparaitre le bandeau et d'accepter les présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Les présentes conditions d'utilisation peuvent faire l’objet de modifications à la seule initiative de la société Art Thérapie et Energie. Aussi, est-il nécessaire que celles-ci soient relues lors de chaque visite. La présente vitrine internet est un site internet de type vitrine professionnelle de la société ART THERAPIE & ENERGIE présentant ces activités et prestations destinées à ces clients ou futurs clients. Les informations contenues sur la vitrine internet s’adressent à ses visiteurs que ces derniers soient des clients particuliers et/ou des professionnels. Les informations sont fournies en l’état.

2. Objet

Les présentes conditions d’utilisation ont pour objet de fixer les droits et obligations des visiteurs dans le cadre de leur navigation sur la présente vitrine internet et notre politique d'utilisation des Cookies (voir section 8 - Politique d'utilisation des cookies).

3. Usage

Le site internet a été développé dans le respect de la législation française et notamment de la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004. Il répond par conséquent à un usage sur le territoire français et tout accès depuis un autre territoire se fait aux risques et périls du visiteur en considération de la loi qui lui est applicable.

Quelques définitions
Cookies : sous fichiers de logiciels de navigation permettant de suivre l'ensemble du cheminement des visiteurs sur la vitrine internet.
Données personnelles : données personnelles relatives au visiteur (adresse mail …) collectées notamment par l'intermédiaire des adresses de contacts mis en ligne sur la vitrine internet.
Droits de propriété : droits protégés au titre du cadre de la propriété intellectuelle et qui comprend les droits de propriété littéraire et artistique (images, textes, sons, dessins) et les droits de propriété industrielle (brevets, dessins et modèles, logo).
Liens hypertexte : mécanisme permettant d'accéder directement à un autre contenu, qu’il s’agisse d’une page sur la présente vitrine internet ou d’une page d’un site tiers et ce quelle que soit la localisation de ces sites au sein du réseau Internet.
Visiteur(s) : toute personne physique ou morale visitant la vitrine internet ayant adhéré sans réserve aux présentes conditions générales.

4. Contenu de la vitrine

Bien que Art Thérapie & Energie apporte le plus grand soin pour mettre à dispositions des informations de qualité, ces informations ne sont pas nécessairement exhaustives. Art Thérapie & Energie ne peut donc voir sa responsabilité engagée en cas d’erreur, d’omission ou de non actualisation, des informations fournies.
Art Thérapie & Energie n’est pas responsable de l’utilisation par un visiteur des informations présentes sur la vitrine internet, ou qui lui seront fournies. Par ailleurs, la vitrine internet peut comprendre des liens hypertextes de sociétés tierces ayant un contenu en rapport avec l’objet de la présente vitrine internet. De sorte, dès lors que le visiteur active un de ces liens, il lui appartient de se conformer aux conditions d’utilisation figurant sur le site de la société tierce et Art Thérapie & Energie décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites tiers.
Le visiteur reconnait que Art Thérapie & Energie n’est tenue qu’à une obligation générale de moyen.
Art Thérapie & Energie ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect, pouvant résulter de votre visite sur la vitrine internet ou de vos visites sur des sites tiers par activation des liens hypertexte.

5. Accès au site

La vitrine est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 aux internautes sans qu’il s’agisse d’une obligation de la part de Art Thérapie & Energie. En conséquence, la responsabilité de Art Thérapie & Energie ne pourra être recherchée en cas d’indisponibilité temporaire ou totale de sa vitrine internet.

6. Droits de propriété

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle.
Les éléments appartenant à Art Thérapie & Energie, tels que les images, clips sonores et vidéos, les textes, les photos, logo, charte graphique, sans que cette liste ne soit exhaustive, sont la propriété exclusive de Art Thérapie & Energie.
En conséquence, le visiteur s’interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle de la vitrine internet et comprend que de tels actes sont susceptibles d’être qualifiés de contrefaçon et générés des sanctions pénales.
Art Thérapie & Energie concède aux visiteurs de sa vitrine internet une autorisation de visualisation des informations à titre personnel, privé ou professionnel, sur leurs ordinateurs, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique.
Dans l’hypothèse où le visiteur souhaite diffuser des informations présentées sur la vitrine internet, il doit nécessairement solliciter l’autorisation expresse et écrite de Art Thérapie & Energie par courriel à l'adresse suivante: contact@artherapienergie.fr.
Le visiteur doit obligatoirement préciser l’usage qu’il entend faire des informations et le(s) support(s) qu’il entend utiliser pour la diffusion de ces informations.
Art Thérapie & Energie autorise l’intégration de liens hypertexte renvoyant sur sa vitrine internet depuis des sites tiers dans le cas où ces liens se font vers la page d'accueil du présent site internet et par conséquent à l’exclusion de tout lien profond.

7. Données personnelles

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, le visiteur dispose d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification aux données personnelles le concernant.
Ces droits s’exercent auprès de l’Editeur du site internet à l’adresse de message électronique ou géographique indiquée dans les mentions légales.
Pour toute information sur la protection des données personnelles, le visiteur peut consulter le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés https://www.cnil.fr.
Le visiteur est informé que, lors de ses visites sur la vitrine, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
En aucun cas, les cookies ne contiennent d’informations confidentielles (voir ci-dessous le chapitre sur la politique d'utilisation des cookies de la vitrine internet).

8. Politique d'utilisation des cookies

Un cookie est un fichier qui est déposé dans votre terminal (ordinateur, périphérique mobile…). A l'occasion de votre visite sur la vitrine internet de la société Art Thérapie & Energie, il collecte et stocke des informations susceptibles d'améliorer le déroulement de vos visites, de connaître vos habitudes ou besoins en navigation pour pouvoir s'adapter à vous. Enfin, il existe aussi des cookies qui permettent de réaliser des analyses d'audience et de détecter des problèmes de navigation afin de suivre et d'améliorer la qualité des services de la vitrine internet.
La présente Politique d'utilisation des cookies s'applique à tout utilisateur qui visite la vitrine internet, qui remplit des formulaires de collecte de données, accède aux outils que le site internet met à la disposition de ses clients pour gérer ses services ou utilise tout autre service présent sur le site internet impliquant la communication de données à Art Thérapie & Energie ou l'accès à des données par Art Thérapie & Energie pour la fourniture de ses services.
En poursuivant votre navigation sur la vitrine internet, vous acceptez sans réserves la présente Politique d'utilisation des cookies.

Cookies utilisés sur la vitrine internet

Cookies de session : ils facilitent la navigation, permettant ainsi l'accès à des outils à accès restreint en plus de configurer sur mesure les options disponibles. Ils rendent possible la fourniture du service demandé préalablement par l'utilisateur. La durée de vie de ces Cookies est d'environ une heure.
Cookies d'analyse : ils permettent de réaliser des statistiques d'audience - nombre de visites reçues dans les différentes sections du site, fréquence des visites, comportements et habitudes des utilisateurs afin d'améliorer la navigation et les services proposés par la vitrine internet (Utilisation de Matomo, un logiciel de mesure et d'analyse web dont le service est géré sur un serveur dédié et sécurisé de la société LLHM). Ces cookies fonctionnent de manière totalement anonyme. La durée de vie de ces Cookies n'excède pas 12 mois.

Cookies et navigateurs internet

En paramétrant les options de votre navigateur, vous pouvez accepter, refuser ou supprimer tout ou partie des cookies dans votre terminal.
Même si vous configurez votre navigateur de sorte que toute ou partie des cookies soit refusée ou bloquée, vous continuerez à accéder aux informations de la vitrine internet. Toutefois, la désactivation d'un ou de plusieurs cookies pourrait empêcher ou rendre difficile la navigation sur la vitrine internet ou limiter l'utilisation de certains services proposés. Une fois votre consentement au dépôt d'un ou de plusieurs cookies donné, vous pouvez le retirer à tout moment et le(s) cookie(s) sera(ont) supprimés.

Attention, la prise en compte de l'acceptation des présentes Conditions Générales d'Utilisation repose sur un Cookie. Si vous supprimez tous les Cookies enregistrés au sein de votre terminal concernant notre vitrine internet, nous n'aurons plus connaissance de votre acceptation. Cela reviendra donc à réinitialiser votre consentement et vous devrez donc à nouveau accepter les présentes Conditions Générales d'Utilisation. De même, si vous utilisez un autre navigateur Internet, vous devrez à nouveau les accepter, puisque les cookies auxquels ils se rapportent, dépendent du navigateur et du terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) que vous utilisez pour consulter notre vitrine internet.